Contrat de diffusion des productions de l'équipe
Les différentes productions de l'équipe (BoB et GénéSyst en particulier) sont diffusées sous le contrat de licence CeCILL (Ce:CEA ; C:Cnrs ; I:INRIA ; LL:Logiciel Libre). Ces logiciels sont donc libres de diffusion et leur code source est accessible à tous (sur demande par mail). Cependant, il est impératif que tout utilisateur accepte les termes de la licence CeCILL (Version 2). Cette licence a été rédigée en 2 langues :